Déposée le 7 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YEO FRAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « YOGOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YEO FRAIS domicilié(e) 183 Avenue des Etats-Unis - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 819 196 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, YEO FRAIS, M. MOUNIER Michel domicilié(e) 183 Avenue des Etats-Unis - 31200 - TOULOUSE - France.
La marque YOGOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YEO FRAIS, SAS - 183 Avenue des Etats-Unis - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 387819196
YEO FRAIS, M. MOUNIER Michel - 183 Avenue des Etats-Unis - 31200 - TOULOUSE - France
Inscription - Transmission de propriété n°39723 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2007 n°2345974 - Publication au BOPI 2007-07-04
Renouvellement sans limitation n°2094669 - Publication au BOPI 1997-34
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription le 6 avril 1999 - Concession de licence n°275099 - Publication au BOPI 1999-04-06
Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI
Inscription le 24 mars 1999 - Concession de licence n°274456 - Publication au BOPI 1999-03-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08
Inscription le 10 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561817 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10
Inscription le 29 février 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°570485 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29
Inscription le 16 novembre 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°711648 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-16
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2017 n°2660767 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-02
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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